Le portail du centre de gestion
des Côtes d'Armor
 
Déclarations Annuelles des Données Sociales avec e.magnus RH - Campagne N4DS 2017
 
Déclaration Annuelle des Données Sociales avec e.magnus RH - Campagne N4DS 2017
 
CT - Annexe CHSCT - declaration derogation avec modele de deliberation
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 18 janvier 2018
 
Bourse de l'emploi du 18 janvier 2018
 
Missions temporaires - Fiche évaluation filière administrative
 
Fiche technique - CSG - CRDS revenus de remplacement
 
Fiche technique - Indemnité différencielle (S.mutualisée)
 
Fiche Technique - PPCR Transfert primes - points S-mutualisée
 
Liste d’aptitude Assistant territorial socio-éducatif – sessions 2014 et 2016
 
LOI n°2017-1775 du 28 décembre 2017, article 78-I
 
Dématérialisation - Plan de transformation de la commande publique 2017-2022
 
Bourse de l'emploi du 4 janvier 2018
 
Guide évolutif filieres et cadres d'emplois - Novembre 2017
 
Bourse de l'emploi du 11 janvier 2018
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 11 janvier 2018
 
Magnus – e.gestion financière - Mise en place du PES ASAP
 
LISTE CAP C A (maj 11-2017)
 
LISTE CAP B A (maj 11-2017)
 
Liste CAP A (maj 11-2017)
 
Calendrier 2018 Comité Médical Départemental et Commission de Réforme
 
Fiche Formation - Découverte de l’environnement Windows 7 2018
 
Fiche Formation - Découverte de l’environnement Windows 10 2018
 
CAP-CT-CHSCT-Commissions de Réforme- Conseil discipline - Imprimé Autorisation Spéciale d'absence
 
Notice - comment compléter vos bases d’assurance 2018
 
Fiche Formation - PowerPoint initiation 2018
 
Fiche Formation - Word initiation 2018
 
Fiche Formation - Outlook, maîtriser votre boite mail 2018
 
Fiche Formation - Arborescence bureautique, organiser ses répertoires et documents informatiques 2018
 
Fiche Formation - Excel Perfectionnement 2018
 
Fiche Formation - Word Perfectionnement 2018
 
Fiche Formation - Utiliser internet efficacement 2018
 
Fiche Formation - Bien débuter avec le logiciel E.Gestion Financière de Berger-Levrault 2018
 
Fiche Formation - Gérer l’état-civil avec le logiciel E.Gestion Relations Citoyens 2018
 
Fiche Formation - Bien débuter avec le logiciel E.Paie 2018
 
Fiche Formation - Bien débuter en comptabilité avec le logiciel HorizonOnline de JVS 2018
 
Fiche Formation - JVS Gérer l’état-civil 2018
 
Fiche Formation - Excel Initiation 2018
 
Fiche Formation - CIRIL Elaboration des journaux de paie 2018
 
Fiche Formation - CIRIL Elaboration de la N4DS 2018
 
Fiche Formation - CIRIL Elaboration de la paie 2018
 
Fiche Formation - CIRIL Gestion des absences 2018
 
Fiche Formation - CIRIL Gestion du dossier administratif de l’agent 2018
 
Fiche Formation - JVS Elaboration de la paie 2018
 
16-MODELE DELIB création CT commun EPCI et CIAS
 
7-MODELE DELIB création CHSCT commun EPCI et CIAS
 
PPCR - Cat C - Nouvel échelonnement indiciaire - cadre d'emploi des agents de maîtrise - janvier 2018
 
PPCR - Cat C - Nouvel échelonnement indiciaire catégorie C - échelle C1 janvier 2018
 
PPCR - Cat C - Nouvel échelonnement indiciaire catégorie C - échelle C2 janvier 2018
 
PPCR - Cat C - Nouvel échelonnement indiciaire catégorie C - échelle C3 janvier 2018
 
PPCR - Cat B - Nouvel échelonnement indiciaire - Cadre d'emploi EJE et assistant socio éducatif - janvier 2018
 
PPCR - Cat B - Nouvel échelonnement indiciaire NES 1 janvier 2018
 
PPCR - Cat B - Nouvel échelonnement indiciaire - Infirmiers et techniciens paramédicaux - janvier 2018
 
Fiche technique - Saisie sur rémunération 2017
 
Fiche Technique - Cotisations régime spécial agent CNRACL 2018
 
Fiche Technique - Cotisations régime général agent IRCANTEC 2018
 
JVS - HOL- Réunion de fin d'année
 
Fiche technique - Apprentis
 
Fiche Technique - Journée de carence (S.mutualisée)
 
Fiche technique - Saisies sur rémunération 2018
 
BERGER-LEVRAULT - e.GRC - Diaporama support des ateliers Procédures de début d'année
 
BERGER-LEVRAULT - e.GRC - Diaporama support des ateliers Procédures de début d'année
 
Intervention Conseil Départemental 22 : CPOM, EPRD, convergence tarifaire (Territoriales 2017)
 
Cadre juridique des délégations en EHPAD_ Clarification des rôles_ MAJ 2017 (Territoriales 2017)
 
Modèle_Document d'aide à la clarification des rôles en EHPAD_MAJ2017 (Territoriales 2017)
 
Clarification des rôles EHPAD_ Préconisations départementales_MAJ 2017 (Territoriales 2017)
 
JVS - MCLOUD - COMPTA - Saisir une décision modificative
 
Fiche Technique - Centre de loisirs bases forfaitaires 2018
 
Fiche Technique - Chiffres de référence 1er janvier 2018
 
Fiche Technique - Avantages en nature 2018
 
Avis 2017-12-31 - Seuils de procedure et liste des autorités publiques centrales
 
Seuils de procédure publicité et délais - 2018-01
 
Seuils de procédure et de publicité à compter du 1er janvier 2018
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 4 janvier 2018
 
Décret 2004-1144 du 26 octobre 2004 (execution des marchés par carte d'achat)
 
Instruction 2017-12-15 Carte d'achat
 
Décret n° 2017-1692 du 14 décembre 2017 relatif au remboursement par l'autorité territoriale des sommes versées en violation de l'interdiction d'emploi de membres de sa famille comme collaborateur de cabinet
 
Liste d'Aptitude d’auxiliaire de soins principal de 2ème classe – Sessions 2013, 2015 et 2017
 
BERGER-LEVRAULT - e.gestion financière - Support Atelier Opérations de fin d'exercice M22 (format PDF)
 
BERGER-LEVRAULT - e.gestion financière - Support Atelier Opérations de fin d'exercice M22 (Nécessite PowerPoint ou sa visionneuse)
 
BERGER-LEVRAULT - e.gestion financière - Support Atelier Opérations de fin d'exercice (au format PDF)
 
BERGER-LEVRAULT - e.gestion financière - Support Atelier Opérations de fin d'exercice (Nécessite PowerPoint ou sa visionneuse)
 
JVS - HCLOUD - COMPTA - Saisir une décision modificative
 
Décret n° 2017-1891 du 30 décembre 2017 relatif au taux des cotisations d'assurance maladie du régime général et de divers régimes de sécurité sociale
 
2017 reseau chsct bilan annuel v1
 
2017 reseau chsct instruction exploitation v1
 
2017 reseau chsct pgm annuel v1
 
2017 reseau chsct suivi pgm v1
 
Décret n° 2017-1854 du 29 décembre 2017 révisant le barème des saisies et cessions des rémunérations
 
LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
 
Calendrier Prévisionnel Grand Ouest des concours et examens professionnels 2018-2019
 
Arrêté du 30 déc 2017 modifiant l'arrêté du 17 oct 1995 relatif à la tarification des risques d'AT et des MP et fixant les tarifs des cotisations d'AT et MP
 
Décret n° 2017-1889 du 30 déc 2017 pris en appli de l'article 113 de la loi de finances 2018 instituant une indemnité compensatrice de la hausse de la CSG dans la FP
 
Décret n° 2017-1890 du 30 déc 2017 relatif au taux des cotisations d'assurance maladie du régime de sécurité sociale des fonctio et des agents permanents des coll locales
 
LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
 
Arrêté du 30 déc 2017 modifiant l'arrêté du 17 oct 1995 relatif à la tarification des risques d'AT et des MP et fixant les tarifs des cotisations d'AT et MP
 
JVS - MCLOUD - COMPTA - Intégrer les flux acquittement et PES Retour
 
JVS - HCLOUD - COMPTA - Intégrer les flux acquittement et PES Retour
 
Tutoriel CDG 22 - Travailler pour le service public local
 
Tutoriel CDG 22 - Les concours de la FPT
 
Baromètre emploi 2017
 
Panorama emploi 2017
 
Calendrier 1er semestre CAP 2018
 
Barème de traitement hors échelle au 1er janvier 2017 - 1er février 2017 - 1er janvier 2019
 
Fiche technique - Prestations d'action sociale 2018
 
Fiche technique - SMIC
 
Formation - Bulletin d'inscription SST MAC 2018
 
Formation - Bulletin d'inscription SST Formation initiale 2018
 
Demande de personnel intérimaire
 
PV de la séance du CHSCT du 12.10.17
 
Plaquette formation MAT 2018
 
Elections professionnelles - Déclaration des effectifs au 1er janvier 2018
 
Avis de publicité - Examen professionnel directeur d’établissement d’enseignement artistique de 2ème catégorie (Ctg A)
 
Dossier de saisine - Régime indemnitaire RIFSEEP
 
Bourse de l'emploi du 14 décembre 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 14 décembre 2017
 
Avis CDG 50 concours technicien paramédical 2018
 
Avis de publicité - Examen professionnel assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe (Ctg B)
 
Avis de publicité - Examen professionnel assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 1ère classe (Ctg B)
 
Avis d'ouverture - Examen professionnel ingénieur territorial – promotion interne (Ctg A)
 
Avis de publicité - Examen professionnel directeur d’établissement d’enseignement artistique de 2ème catégorie (Ctg A)
 
Avis de publicité - Concours directeur d’établissement d’enseignement artistique de 1ère catégorie (Ctg A)
 
Arrêté d'annulation - Décembre 2017 - AN17-50
 
Modalités financières 2018
 
Médecins agréés dans les Côtes d'Armor - 2017
 
Guide utilisateur Net Cotisations (novembre 2017)
 
Arrêté du 5 décembre 2017 portant fixation du plafond de la sécurité sociale pour 2018
 
Lettre Info aux Mairies - décembre 2017
 
Chômage - dossier agent MOINS de 53 ans-NOV 17
 
Chômage - dossier agent PLUS de 53 ans-NOV 17
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 7 décembre 2017
 
Bourse de l'emploi du 7 décembre 2017
 
Modèle d'arrêté - 4 - 1 - Sanction disciplinaire -Avertissement (titulaire)
 
liste d’aptitude du concours d’auxiliaire de soins principal de 2ème classe
 
Guide régime indemnitaire
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 30 novembre 2017
 
Bourse de l'emploi du 30 novembre 2017
 
Modèle d'arrêté - 11-39 Projet de contrat portant recrutement d'un agent recenseur - MUTUALISE
 
Recensement économique des marchés publics- Guide DAJ 2017-11
 
Avis de publicité : concours de technicien paramédical territorial
 
Funéraire - guide juridique des collectivités-- DGCL 2017-07
 
Modèle d'arrêté - 10-6 - Nouvelle bonification indiciaire
 
Modèle d'arrêté - 11-14- Nomination cat. A - après concours - non titulaire ou externe pur
 
ATEC 2016 Rapport PrésidentJury
 
EPAT 2016 Rapport PrésidentJury
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 23 novembre 2017
 
Bourse de l'emploi du 23 novembre 2017
 
Statut de l'élu local - AMF 2017-11
 
PROGRAMME TERRITORIALES 2017
 
Circulaire du 21 novembre 2017 relative aux règles de féminisation et de rédaction des textes publiés au Journal officiel de la République française
 
Modèle de délibération - RIFSEEP CDG 22 - 21.11.2017 V18
 
Simulateur GIPA 2017
 
Fiches cadre d'emploi 49 - Adjoint d'animation
 
Fiches cadre d'emploi 48 - Animateur
 
Fiches cadre d'emploi 47 - Chef de police municipale (en voie d'extinction)
 
Fiches cadre d'emploi 46 - Garde champêtre
 
Fiches cadre d'emploi 45 - Agent de police municipale
 
Fiches cadre d'emploi 44 - Chef de service de police municipale
 
Fiches cadre d'emploi 43 - Directeur de police municipale
 
Fiches cadre d'emploi 42 - Opérateur
 
Fiches cadre d'emploi 41 - Educateur APS
 
Fiches cadre d'emploi 40 - Conseiller territorial des activités physiques et sportives
 
Fiches cadre d'emploi 39 - ATSEM
 
Fiches cadre d'emploi 38 - Agent social
 
Fiches cadre d'emploi 37 - Moniteur éducateur et intervenant familial
 
Fiches cadre d'emploi 36 - Educateur de jeunes enfants
 
Fiches cadre d'emploi 35 - Assistant socio- éducatif
 
Fiches cadre d'emploi 34 - Conseiller socio-éducatif
 
Fiches cadre d'emploi 33 - Technicien paramédical
 
Fiches cadre d'emploi 32 - Biologiste, vétérinaire et pharmacien
 
Fiches cadre d'emploi 31 - Auxiliaire de soins
 
Fiches cadre d'emploi 30 - Auxiliaire de puériculture
 
Fiches cadre d'emploi 29 - Infirmier territorial (en voie d'extinction)
 
Fiches cadre d'emploi 28 - Infirmier territorial en soins généraux
 
Fiches cadre d'emploi 27 - Sage femme
 
Fiches cadre d'emploi 26bis - Puéricultrice (en voie d'extinction)
 
Fiches cadre d'emploi 26 - Puéricultrice
 
Fiches cadre d'emploi 25 - Puéricultrice cadre de santé
 
Fiches cadre d'emploi 24 - Psychologue
 
Fiches cadre d'emploi 23bis - Cadres territoriaux de santé paramédicaux
 
Fiches cadre d'emploi 23 - Cadres territoriaux de santé (en voie d'extinction)
 
Fiches cadre d'emploi 22 - Médecin
 
Fiches cadre d'emploi 21 - Adjoint du patrimoine
 
Fiches cadre d'emploi 20 - Assistant territorial d'enseignement artistique
 
Fiches cadre d'emploi 19 - Assistant conservation du patrimoine et des Bibliothèques
 
Fiches cadre d'emploi 18 - Professeur d'enseignement artistique
 
Fiches cadre d'emploi 17 - Attaché de conservation du patrimoine
 
Fiches cadre d'emploi 16 - Directeur enseignement artistique
 
Fiches cadre d'emploi 15 - Conservateur du patrimoine
 
Fiches cadre d'emploi 14 - Conservateur de bibliothèques
 
Fiches cadre d'emploi 13 - Bibliothécaire
 
Fiches cadre d'emploi 12 - Adjoint technique - de l'enseignement
 
Fiches cadre d'emploi 11 - Adjoint technique
 
Fiches cadre d'emploi 10 - Agent de maitrise
 
Fiches cadre d'emploi 09 - Technicien
 
Fiches cadre d'emploi 08bis- Ingénieur
 
Fiches cadre d'emploi 08 - Ingénieur chef
 
Fiches cadre d'emploi 07 - Emplois fonctionnels - Technique
 
Fiches cadre d'emploi 06 - Adjoint administratif
 
Fiches cadre d'emploi 05 - Rédacteur
 
Fiches cadre d'emploi 04 - Secrétaire de Mairie 1er janvier 2017
 
Fiches cadre d'emploi 03 - Attaché
 
Fiches cadre d'emploi 02 - Administrateur
 
Fiches cadre d'emploi 01 - Emplois fonctionnels - administratif
 
FAQ DGESCO DJEPVA 2017 09 21
 
joe 20171014 0241 0066
 
Fiche technique - GIPA
 
Modèle d'arrêté - 10-12 - GIPA
 
Décret n° 2017-1582 du 17 novembre 2017 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l'instauration d'une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat
 
Arrêté du 17 novembre 2017 fixant au titre de l'année 2017 les éléments à prendre en compte pour le calcul de l'indemnité dite « de garantie individuelle du pouvoir d'achat »
 
P Décret OrganisationConcoursExternesCertainsCadresD'emploisDeCatA TitulaireDoctorat
 
P Décret ModifiantPlusieursDecretsRelatifsAuxSPP
 
P Décret Modif-Décret n°2016-1237 EchelonnementIndiciaire MedecinsPharmaciens SPP
 
P Décret Modif Decret n°2004-248 ConditionsAccesModalitésOrganisationConcours AgentMaitrise-Animateur
 
P Décret InstancesDeRepresentationProDeLaFPT
 
P Décret DispoStatutaireApplicables ATSEM
 
Bourse de l'emploi du 16 novembre 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 16 novembre 2017
 
Fiche technique - Supplément familial de traitement
 
Réglement intérieur CT
 
Modèle de contrat - 11-47 CDD à titre expérimentale pour 6 ans - recrutement catégorie A ou B
 
Annonces du Ministre de l'action et des comptes publics -annonces-RDV-salarial du 16 octobre 2017
 
Communiqué de presse - indemnité compensatrice des 1,7 point de CSG pour les agents publics
 
Conseil commun de la fonction publique 2017
 
Projet de loi de finances 2018 - journée de carence
 
Fiche contractuels - 02 - Recrutement
 
Guide des agents contractuels
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 9 novembre 2017
 
Bourse de l'emploi du 9 novembre 2017
 
Fiche formation - Etat Civil - Actualites Reglementaires 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 2 novembre 2017
 
Bourse de l'emploi du 2 novembre 2017
 
JVS - MCLOUD - ETCV - Gérer les PACS
 
JVS - MOL - ETCV - Gérer les PACS
 
JVS - HOL - ETCV - Gérer les PACS
 
JVS - HCLOUD - ETCV - Gérer les PACS
 
Temps de travail - Calculateur - Calendrier 2018
 
Circulaire portant sur les dispositions relatives aux emplois de collaborateurs de cabinet des coll territ issues des lois du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie publique
 
Fiche formation - Préparer l'épreuve d'entretien avec le jury 2017
 
Temps de travail calculateur - Calendrier scolaire 2017
 
Temps de travail calculateur - Calendrier 2017
 
Fiche technique - Le compte personnel de formation
 
Guide de la formation - octobre 2017
 
Modèle d'arrêté - RIFSEEP Arrêté portant attribution de l'IFSE CDG 22
 
Modèle d'arrêté - RIFSEEP Arrêté portant attribution du CIA
 
Bourse de l'emploi du 19 octobre 2017
 
Fiche technique - Chômage
 
Fiche technique - Le Compte d'Engagement Citoyen
 
Fiche technique - La mise en disponibilité pour effectuer des études ou recherches
 
Fiche technique - La formation de perfectionnement
 
Fiche technique - La formation diplomante ou qualifiante
 
Fiche technique - Les formations de lutte contre l'illétrisme et pour l'apprentissage de la langue française
 
Fiche technique - Formation personnelle suivie à l initiative du fonctionnaire
 
Fiche technique - Formation perfectionnement preparation concours et examen pro
 
Fiche technique - Formation obligatoire des fonctionnaires
 
Fiche technique - Congé pour bilan de compétences
 
Fiche technique - Congé de VAE
 
Fiche technique - Congé de formation syndicale
 
Fiche technique - Congé de formation professionnelle
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 19 octobre 2017
 
JVS - MCLOUD - ETCV - Gérer une demande de changement de prénom
 
JVS - MOL - ETCV - Gérer une demande de changement de prénom
 
JVS - HCLOUD - ETCV - Gérer une demande de changement de prénom
 
JVS - HOL - ETCV - Gérer une demande de changement de prénom
 
Modèles prévention - reglement interieur securite
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 12 octobre 2017
 
Bourse de l'emploi du 12 octobre 2017
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Professuer Enseignement Artistique
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Ingenieur
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Conservateur
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Conseiller Socio Educatif
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Conseiller APS
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Bibliothecaire
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Attache
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Attache Conservation
 
Circulaire procédure promotion interne 2018
 
Brochure conditions promotion interne 2018
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Technicien et Technicien principal de 2ème classe
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Rédacteur et Rédacteur principal de 2ème classe
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Educateur des APS et Educateur APS principal de 2ème classe
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Chef De Service Police Municipale
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Assistant de conservation du patrimoine et Assistant de conservation principal de 2ème classe
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Animateur et Animateur principal de 2ème classe
 
Dossier Promotion Interne 2018 - Agent de maitrise
 
Fiche Technique - Cotisations régime général agent IRCANTEC 2017
 
Urbanisme commercial (et commerce de Centre Ville) - CAA Nantes 15 septembre 2017
 
Plaquette coopération régionale
 
Panorama de l'emploi public territorial en Bretagne 2016
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 5 octobre 2017
 
Bourse de l'emploi du 5 octobre 2017
 
Entretiens professionnels 2017 - Service emplois partagés - Support Preparation Echange
 
Entretiens professionnels 2017 - Service emplois partagés - Notice Compte Rendu
 
Entretiens professionnels 2017 - Service emplois partagés - Note aux évaluateurs
 
Entretiens professionnels 2017 - Service emplois partagés - Livret accompagnement
 
Entretiens professionnels 2017 - Service emplois partagés - Formulaire Fiche de Poste
 
Entretiens professionnels 2017 - Service emplois partagés - Demande Revision compte rendu
 
Entretiens professionnels 2017 - Service emplois partagés - Criteres Comité Technique
 
Entretiens professionnels 2017 - Service emplois partagés - Compte Rendu d'entretien
 
Entretiens professionnels 2017 - Service emplois partagés - Besoins en formation 2018
 
Evaluation - 11 - Entretien pro - Livret d accompagnement
 
Concours - Formulaire recensement
 
CIRCULAIRE n° 2017-21 du 24 juillet 2017
 
Décret n° 2017-1419 du 28 septembre 2017 relatif aux garanties accordées aux agents publics exerçant une activité syndicale
 
Fiche technique - Capital décès CNRACL + 62 ans
 
Bourse de l'emploi du 28 septembre 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 28 septembre 2017
 
Décret n° 2017-1399 du 25 septembre 2017 modifiant le décret n° 91-857 du 2 sept 91 portant statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique
 
Décret n° 2017-1400 du 25 sept 2017 modifiant le décret n° 91-855 du 2 sept 91 portant statut particulier du cadre d'emplois des directeurs d'établissements d'enseignement artistique
 
Décret n° 2017-1401 du 25 septembre 2017 modifiant le décret n° 91-858 du 2 sept 91 portant échelonnement indiciaire applicable aux professeurs territoriaux d'enseignement artistique
 
Décret n° 2017-1402 du 25 sept 2017 modifiant le décret n° 91-856 du 2 sept 91 portant échelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements d'enseignement artistique
 
17-Fiche mission Actes et procédures
 
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2017-1390 du 22 septembre 2017 relative au décalage d'un an du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu
 
Ordonnance n° 2017-1390 du 22 septembre 2017 relative au décalage d'un an de l'entrée en vigueur du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu
 
Bourse de l'emploi du 21 septembre 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 21 septembre 2017
 
Marchés de services juridiques - FT DAJ 2017-09
 
Décret n° 2017-1356 du 19 septembre 2017 modifiant le décret n° 92-855 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des sages-femmes territoriales
 
Décret n° 2017-1358 du 19 septembre 2017 modifiant le décret n° 92-856 du 28 août 1992 portant échelonnement indiciaire applicable aux sages-femmes territoriales
 
Rapports des présidents des jurys des concours organisés par le CDG 22
 
Le recensement concours - FAQ
 
Liste des opérations concernées par le recensement 2017
 
Fiche Info - Les travaux à proximité de réseaux
 
Modèle de contrat - 11-25 CDD vacance temporaire d'emploi art.3-2 - MUTUALISE
 
Liste d’Aptitude d’adjoint du patrimoine principal de 2ème classe – sessions 2015 et 2017
 
Liste d'Aptitude technicien paramédical de classe normale
 
LOI n° 2017-1339 du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique
 
Plaquette droit des sols et rédaction d actes
 
Avis examen EP d'Adjoint du patrimoine 2018 - CDG53
 
Bourse de l'emploi du 14 septembre 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 14 septembre 2017
 
Fiche technique - Congé de solidarité familiale
 
Modèle d'arrêté - 9 - 32 - Congé de solidarité familiale (titulaire - stagiaire)
 
Modèle de contrat - 11-41 CDI art 3-3 3°, 4°, 5° (tps nn complet - cne de - de 1000) - MUTUALISE
 
Modèle de contrat - 11-40 CDI art 3-3 1°,2° - MUTUALISE
 
Modèle de contrat-11-29-ter CDD emploi permanent-création dépend autorite terr art3-3,5°-MUTUALISE
 
Modèle de contrat - 11-29-bis CDD secretaire de mairie cne -1000hbts art.3-3 3° - MUTUALISE
 
Modèle de contrat - 11-29 CDD tps non complet (max 17h30) cne de - de 1000 art.3-3 4° - MUTUALISE
 
Modèle de contrat -11-28 CDD aucun cadre emplois ou emploi niveau Cat.A-art3-3 1°,2°-MUTUALISE
 
Modèle de contrat - 11-26 CDD accroissement temporaire art.3 al 1 - MUTUALISE
 
Modèle de contrat - 11-24 CDD remplacement titulaire indisponible art.3-1 - MUTUALISE
 
Modèle de contrat - 11-23 CDD accroissement saisonnier de l'activité art.3 alinéa 2 - MUTUALISE
 
Plaquette gestion de cimetieres
 
Fiche technique - Apprenti cotisations (S mutualisée)
 
Arrêté du 28 août 2017 fixant la liste des indicateurs contenus dans le rapport sur l'état de la collectivité prévu à l'article 33 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
 
Bourse de l'emploi du 7 septembre 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 7 septembre 2017
 
Fiche technique - IHTS
 
Plaquette ergonomie de correction
 
Licence Pro MTCT - Programme - Gestion Projet 2017-18
 
Bourse de l'emploi du 31 aout 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 31 aout 2017
 
Licence Pro MTCT - Programme - VRD 2017-18
 
Licence Pro MTCT - Programme - Eau Assainissement 2017-18
 
Licence Pro MTCT - Programme - Batiment 2017-18
 
Licence Pro MTCT - Programme - Amenagement Patrimoine Vert 2017-18
 
Licence Pro MTCT - Bulletin Inscription - VRD 2017-18
 
Licence Pro MTCT - Bulletin Inscription - Eau Assainissement 2017-18
 
Licence Pro MTCT - Bulletin Inscription - Conduite Projet 2017-18
 
Licence Pro MTCT - Bulletin Inscription - Batiment 2017-18
 
Licence Pro MTCT - Bulletin Inscription - Amenagement Patrimoine Vert 2017-18
 
Licence Pro MTCT - Annexe - Notice
 
Licence Pro MTCT - 2017-2018 DocumentCommunication
 
Certificat Medical pour la mise en place du temps partiel thérapeutique
 
Fiche de saisine du Comité médical
 
Fiche Formation Elus - Faire son bilan en cours de mandat 2017
 
Fiche Formation Elus - Comment améliorer la cohésion de l'équipe municipale 2017
 
Fiche Formation Elus - Face aux désaccords et aux conflits 2017
 
Fiche Formation Elus - Economie collaborative 2017
 
Fiche Formation Elus - Construire un projet pour mieux vieillir sur son territoire 2017
 
RIFSEEP Tableaux montants du RIFSEEP - Fiche 29.08.2017 V10
 
RIFSEEP Dates de mise en oeuvre 29.08.2017 V5
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 24 aout 2017
 
Bourse de l'emploi du 24 aout 2017
 
Définition des besoins - FT DAJ 2017-08
 
Accords-cadres - FT DAJ 2017-08
 
DC4 - Déclaration de sous-traitance - MAJ 2017-07
 
DC 4 - Déclaration de sous-traitance -MAJ 2017-07 - Notice
 
Bourse de l'emploi du 17 aout 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 17 aout 2017
 
Fiche technique - Congé de paternité et d'accueil de l'enfant
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 10 aout 2017
 
Bourse de l'emploi du 10 aout 2017
 
Note de cadrage-Concours Adjoint technique principal de 2ème classe
 
Liste d’Aptitude Adjoint administratif principal de 2ème classe – sessions 2014 et 2016
 
Modèle d'arrêté - 11-18 - Nomination cat. C - classé en C1 - externe pur applicable 1er janvier 2017
 
Modèle d'arrêté - 11-18 bis - Nomination cat. C -classé en C2 - externe pur applicable 1er janvier 2017
 
Modèle d'arrêté - 11-16- Nomination cat. B - assistants socio-éducatifs-éducateur- candidat non titulaire externe pur
 
Modèle d'arrêté - 11-16bis - Nomination cat. B - 1er grade après concours - candidat non titulaire ou externe pur
 
Modèle d'arrêté - 11-16ter - Nomination cat. B - 2ème grade - candidat non titulaire ou externe pur nouveau
 
Modèle d'arrêté -11-18 ter -Agent maîtrise - externe pur applicable 1er janvier 2017
 
Fiche technique - Congé parental
 
Création commune nouvelle
 
Bourse de l'emploi du 29 juin 2017
 
Programme et Bulletin inscription - Licence pro MTCT 2017-2018 - Gestion Patrimoine
 
Programme et Bulletin inscription - Licence pro MTCT 2017-2018 - Conduite Projet
 
Programme et Bulletin inscription - Licence pro MTCT 2017-2018 - Amenagement Patrimoine Vert
 
Programme et Bulletin inscription - Licence pro MTCT 2017-2018 - Eau Assainissement
 
Programme et Bulletin inscription - Licence pro MTCT 2017-2018 - Gestion et entretien de la voirie et des réseaux divers
 
Licence Pro MTCT - Annexe notice
 
Bourse de l'emploi du 6 juillet 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 6 juillet 2017
 
Fiche formation - Maitriser outils Google 2017
 
Fiche formation - Publisher 2017
 
Fiche formation - Atelier Nomination stagiaire et reprise de services 2017
 
Fiche formation - Enseignes publicitaires et règlement local de publicité 2017
 
Fiche formation - Habilitations électriques Recyclage Electriciens 2017
 
Fiche formation - Favoriser la Motivation 2017
 
Fiche formation - Préparer et conduire un entretien de recrutement 2017
 
Fiche formation - Positionnement professionnel : Savoir s'affirmer positivement 2017
 
Fiche formation - Comprendre l'importance des émotions 2017
 
Fiche formation - Animer une activité TAP 2017
 
Fiche formation - La communication bienveillante 3 à 12 ans - 2017
 
Fiche formation - Communication Bienveillante - RPAM 2017
 
Circulaire promotion interne - Janvier 2017
 
Annales-sujet-Concours Agent de Maîtrise 2017 Restauration Questionnaire
 
Annales-sujet-Concours Agent de Maîtrise 2017 Restauration CasPratique
 
Annales-sujet-Concours Agent de Maîtrise 2017-Espaces naturels-espaces verts-Cas pratique
 
Annales-sujet-Concours Agent de Maîtrise 2017-Espace naturel-Espaces verts-Questionnaire
 
Annales-sujet-Concours Agent de Maîtrise 2017-Mathématiques
 
Annales-sujet-Concours d'Adjoint du patrimoine Pl 2ème classe 2017 CasPratique
 
Annales-sujet-Concours d'Adjoint du patrimoine Pl 2ème classe 2017 Questionnaire
 
Fiche Technique - Frais de déplacement - Trajet domicile - prise en charge partielle(S.mutualisée)
 
Listes d'aptitude - Ville de Saint Brieuc - Promotion interne - CAP 19 mai 2017
 
Circulaire procédure d'avancement de grade juin 2017
 
Formation informatique - Word initiation
 
Formation informatique - Excel initiation
 
Convention générale
 
AGENT DE MAITRISE SITE - 1-07-2017
 
ATTACHE SITE - 1-07-2017
 
INGENIEUR SITE - 1-07-2017
 
REDACTEUR SITE - 1-07-2017
 
REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CLASSE SITE - 1-07-2017
 
TECHNICIEN SITE - 1-07-2017
 
ANIMATEUR SITE - 1-07-2017
 
ASSISTANT CONSERVATION P & B SITE - 1-07-2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 29 juin 2017
 
Décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
 
Note de cadrage-Concours Auxiliaire de soins principal de 2ème classe
 
Fiche technique - Capital décès stagiaire CNRACL
 
Bourse de l'emploi du 22 juin 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 22 juin 2017
 
Elections Professionnelles - Annexe Règlement Intérieur - Compétences CT
 
Dossier de saisine - Réforme des rythmes scolaires
 
Dossier de saisine - Mutualisation au niveau intercommunalité
 
Dossier de saisine - Fusion de Communautés de Communes
 
Dossier saisine - Organisation du temps partiel
 
Dossier saisine - Journée solidarité
 
Dossier de saisine - Réglement et plan de formation
 
Dossier de saisine - Réorganisation de service -augmentation et diminution DHS - suppression d emploi
 
Dossier saisine - ARTT Foyer Logement
 
Dossier saisine - ARTT toute collectivité
 
Dossier de saisine - Protection sociale complémentaire - Conventionnement 2ème Etape
 
Dossier saisine - Protection sociale complémentaire - saisie initiale
 
Dossier de saisine - Rapport et plan puriannuel d'accès à l'emploi titulaire
 
Fiche formation - Les difficultés d'apprentissage 2017
 
Fiche formation - La communication bienveillante
 
Fiche formation - Legislation Funeraire
 
Journée d'information mise en œuvre des CPOM et EPRD
 
Fiche formation - Operations sur algues vertes 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 15 juin 2017
 
Bourse de l'emploi du 15 juin 2017
 
Barème de rémunération des fonctionnaires territoriaux au 1er février 2017
 
Barème de rémunération des fonctionnaires territoriaux au 1er janvier 2018
 
JVS - HOL - COMPTA - Rapprocher les factures Chorus
 
JVS - MOL - COMPTA - Rapprocher les factures Chorus
 
JVS - MCLOUD - COMPTA - Préparer et éditer le Budget Primitif
 
JVS - HCLOUD - COMPTA - Préparer et éditer le Budget Primitif
 
Bourse de l'emploi du 8 juin 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 8 juin 2017
 
CDG 22-CARSAT - Fiche prévention Réseaux
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 1er juin 2017
 
Bourse de l'emploi du 1er juin 2017
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 24 mai 2017
 
Bourse de l'emploi du 24 mai 2017
 
JVS - MOL - COMPTA - Mettre en place le PES ASAP
 
JVS - MCLOUD - COMPTA - Mettre en place le PES ASAP
 
JVS - HCLOUD - COMPTA - Mettre en place le PES ASAP
 
Arrêté de déclarations de créations et vacances d'emploi - 18 mai 2017
 
Bourse de l'emploi du 18 mai 2017
 
Fiche formation - Positionnement Professionnel Tensions Conflits 2017
 
Circulaire du 10 mai 2017 relative aux modalités de mise en œuvre du compte personnel d’activité dans la fonction publique
 
Arrêté d'annulation AN17-20
 
Dossier saisine - Ratios Promus Promouvables
 
Modalités financières 2017
 
Fiche formation - Etat civil 2017
 
Liste d'Aptitude Adjoint technique principal de 2ème classe – sessions 2012, 2014 et 2016
 
Liste d'Aptitude agent de maîtrise sessions 2015-2017
 
Fiche formation - Methodologie de Gestion de Projet enfance 2017
 
Plaquette Assurances des risques statutaires
 
Circulaire du 4 mai 2017 - Mise en oeuvre du régime indemnitaire RIFSEEP
 
Décret n° 2017-722 du 2 mai 2017 relatif aux modalités d'appréciation de la valeur et de l'expérience professionnelles de certains fonctionnaires éligibles à un avancement de grade
 
Décret n° 2017-715 du 2 mai 2017 modifiant le décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale
 
Promotion interne 2017 - Bibliothécaire
 
Promotion interne 2017 - Attaché de conservation
 
Promotion interne 2017 - Conservateur
 
Affiche formation MAT
 
Modèle d'arrêté - 12-15 - Temps partiel thérapeutique - Agent CNRACL - titulaire-stagiaire
 
plaquette maintien emploi
 
Données essentielles des marchés - FT DAJ 2017-04
 
Bourse de l'emploi du 27 avril 2017