Avancement de grade : mise à disposition des documents 2024 Le service Instances Carrières Retraites met dès aujourd'hui à votre disposition les documents liés aux avancements de grade.
Avancements d'échelon 2018 - Rappel La fin d'année approche et le service Instances Carrières Retraites constate que les arrêtés d’avancement d’échelon au titre de l’année en cours ne lui sont pas tous parvenus.
CAP : candidatures pour l’accès à une promotion interne Les candidatures des agents pour l’accès à une promotion interne seront examinées lors des CAP de fin du mois de mars. Vous trouverez ci-joint le nombre de postes ouverts en catégorie A et B.
CAP : mise à jour des règles de fonctionnement Prise en compte des dispositions du décret n° 2020-1533 du 8 décembre 2020.
CAP C / CCP : calendrier des séances 2026 Afin de pouvoir anticiper vos saisines, retenez dès à présent les dates prévisionnelles !
Comité Social Territorial (CST) - Calendrier prévisionnel des séances 2024 Consultez les dates programmées en 2024.
Comité Social Territorial (CST) - Les compétences Le Centre de Gestion organise la tenue des séances et assure le secrétariat du Comité social territorial. Celui-ci est consulté sur les questions relatives à l'organisation et au fonctionnement des services des collectivités concernées.
Commissions Administratives Paritaires (CAP) - compétences et composition La loi du 6 août 2019 a limité progressivement les compétences des CAP dès le 01/01/2020, d’une part, puis au 01/01/2021 d’autre part.
Commissions consultatives paritaires : Présentation, règlements intérieurs et compositions Suite aux séances d’installation des CCP de janvier, la page dédiée a été entièrement mise à jour.
