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Modèle d'arrêté - 11-18 - Projet d'arrêté portant nomination stagiaire catégorie C échelle C1 - candidat contractuel externe pur

Stagiaires Recrutement Modèles arrêtés

Claire HOUTTEVILLE · Infos site internet · le 19/08/2026 à 17:16

232 Ko
Modèle d'arrêté - 4-12 - Arrêté portant constatation d'une incarcération et décidant une retenue sur rémunération pour absence de service fait

Titulaires Discipline Modèles arrêtés

Vincent MORIN · Infos site internet · le 14/08/2026 à 11:40

136,5 Ko
Modèle d'arrêté - 11-18 bis - Arrêté portant nomination stagiaire - catégorie C échelle C2 - candidat externe pur

Stagiaires Recrutement Modèles arrêtés

Vincent MORIN · Infos site internet · le 11/08/2026 à 15:52

170,5 Ko
Modèle d'arrêté - 12-15 bis - Arrêté plaçant un fonctionnaire IRCANTEC ou un agent contractuel à temps partiel pour raison thérapeutique

Santé Modèles arrêtés

Vincent MORIN · Infos site internet · le 07/08/2026 à 15:40

142,5 Ko
Modèle d'arrêté - 12-15 - Arrêté plaçant un fonctionnaire CNRACL en temps partiel pour raison thérapeutique

Santé Modèles arrêtés

Vincent MORIN · Infos site internet · le 07/08/2026 à 15:27

142,5 Ko
Modèle d'arrêté - 12-32 - Congé supplémentaire de naissance (contractuel)

Modèles arrêtés

Vincent MORIN · Infos site internet · le 19/06/2026 à 11:57

139 Ko
Modèle d'arrêté - 12-31 - Congé supplémentaire de naissance (fonctionnaire)

Modèles arrêtés

Vincent MORIN · Infos site internet · le 19/06/2026 à 11:57

138 Ko
Modèle d'arrêté - 12-7 - Arrêté attribuant un congé pour invalidité imputable au service (CIIS) AT/MP Titulaire IRCANTEC

Santé Modèles arrêtés

Vincent MORIN · Infos site internet · le 16/06/2026 à 11:09

135,5 Ko
Modèle d'arrêté - 12-15 ter - Temps partiel thérapeutique - fin anticipée

Santé Temps de travail Modèles arrêtés CONSEIL STATUTAIRE

Vincent MORIN · Infos site internet · le 20/05/2026 à 09:05

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Modèle d'arrêté - 2-13 bis - Licenciement inaptitude physique (stagiaire CNRACL)

Cessation Modèles arrêtés

Vincent MORIN · Infos site internet · le 28/04/2026 à 11:11

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