Résultats de la recherche

Le réseau départemental des CHSCT locaux s’est réuni en janvier pour travailler sur le rôle du secrétaire du comité.

Les nouveaux membres représentants du personnel de la CHSCT départementale ont été désignés mardi dernier. Retrouvez la liste des membres et le planning des réunions ordinaires.

Le décret n°85-603 modifié, dans ses articles 5-5 à 5-12, définit des règles pour la préservation de la santé et de la sécurité des apprentis mineurs, âgés d’au-moins 15 ans, qui sont affectés à des travaux interdits susceptibles de dérogation.

Chaque année, l’autorité territoriale doit présenter au CHSCT, pour avis, les documents suivants : le bilan annuel santé et sécurité et le programme annuel de prévention.

Les mesures de prévention Covid restent essentielles à garantir au quotidien, dans les activités et les lieux de travail. Aussi la CHSCT départementale a élaboré une note d’information à l’attention des collectivités afin de les conseiller quant aux modalités pratiques d’organisation de la prévention.

Émanation du Comité Technique, la Commission Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail départementale est consultée pour toute mesure visant à préserver la santé et la sécurité des agents des communes et établissements publics de moins de 50 agents.