Comité Social Territorial (CST) - PV restreint du CST du 5 mars 2026 Suite au Comité Social Territorial (CST) du 5 mars 2026, consultez et téléchargez le PV restreint.
Dossier : Lignes Directrices de Gestion L’une des innovations de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 dite de transformation de la Fonction Publique consiste en l’obligation pour toutes les collectivités territoriales de définir des lignes directrices de gestion (LDG).
Comité Technique : PV restreint du 12 novembre 2020 Suite au comité technique du 12 novembre, retrouvez et téléchargez le PV restreint.
Comité Technique : PV restreint septembre 2020 Suite au comité technique du 29 septembre, retrouvez et téléchargez le PV restreint.
Lignes directrices de gestion L’une des innovations de la loi n°2019-828 du 6 août 2019, dite de transformation de la Fonction Publique, consiste en l’obligation pour toutes les collectivités territoriales de définir des lignes directrices de gestion (LDG).
Comité Technique Départemental : PV détaillés Les PV des Comités Techniques Départementaux (CT) des mardis 2 avril et 14 Mai 2019 sont en ligne :
