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CAP C / CCP : calendrier des séances 2025

Publié le 06/03/25

Afin de pouvoir anticiper vos saisines, retenez dès à présent les dates prévisionnelles !

 CALENDRIER PREVISIONNEL

  • Mardi 6/05/2025
  • Mardi 1/07/2025
  • Mardi 30/09/2025 

 

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Rappel : Depuis le 1er janvier 2020, les CAP ne sont plus compétentes sur les thématiques suivantes : nomination par détachement, intégration, mise à disposition, disponibilité (sauf décision défavorable), reclassement, transfert de personnel et mutation interne.
Le service Carrières reste à votre disposition pour le conseil et les classements des agents ou toute autre question sur ces thématiques.