Réseau départemental des CHSCT : Bilan annuel et programme annuel
Publié le 02/01/18 - Mis à jour le 13/01/22
Chaque année, l’autorité territoriale doit présenter au CHSCT, pour avis, les documents suivants : le bilan annuel santé et sécurité et le programme annuel de prévention.
Le 6 octobre dernier, dans le cadre du réseau départemental des CHSCT locaux, un groupe de travail composé de représentants du personnel, de représentants des élus, d’assistants et conseillers de prévention et de secrétaires administratifs s’est réuni pour travailler sur le sujet.
Merci encore à tous les participants. Vous pouvez télécharger ce travail ci-dessous.
