CHSCT départementale : livret de présentation à diffuser aux agents

Un livret de présentation a été élaboré par un groupe de travail ad hoc, afin d’informer les élus et tous les agents sur son rôle, ses missions et sur les membres représentants du personnel et des élus constituant cette instance. Envoyé par courrier début juin, le livret a vocation à être affiché ou diffusé au sein des collectivités.

Exemples de dossiers à présenter :

• Nomination d’un assistant de prévention
• Etablissement d’un règlement intérieur santé-sécurité
• Projet d’aménagement
• Modification importante de l’organisation ou des méthodes de travail
• Réalisation du document unique et plan d’actions
• ….

Alerte de la CHSCT départementale :

• En cas d’exercice du droit de retrait par un agent : information immédiate
• En cas d’accident de travail grave ou répété : information dans les 72h

Télécharger le livret de présentation de la CHSCT départementale.