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Comité Social Territorial (CST) - Calendrier prévisionnel des séances 2024

Publié le 24/10/23

Consultez les dates programmées en 2024.

Retrouvez-ci dessous les dates pour 2024 ou (Lien en accès restreint - Connectez-vous pour accéder au contenu) en documents associés.

 

Réunion tous types de dossiers :

 

  Date de la séance Date limite de réception des dossiers
Janvier Lundi 22 Janvier 2024 Vendredi 15 Décembre 2023
Mars Jeudi 14 Mars 2024 Vendredi 09 Février 2024
Mai Jeudi 16 Mai 2024 Vendredi 12 Avril 2024
Juin Jeudi 27 Juin 2024 Vendredi 24 Mai 2024
Septembre Jeudi 19 Septembre 2024 Vendredi 16 Aout 2024
Novembre Jeudi 28 Novembre 2024 Vendredi 25 Octobre 2024

 

 

Réunion dossier avis défavorable à l’unanimité du collège des représentants du personnel:

 

 

Date de la séance

Février

Jeudi 15 Février 2024

Avril

Jeudi 11 Avril 2024

Juin

Jeudi 13 Juin 2024

Juillet

Jeudi 18 Juillet 2024

Octobre

Jeudi 17 Octobre 2024

Décembre

Jeudi 20 Décembre 2024